Séance du 10 avril 2024
-
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2024 - 3	Budget principal du CCAS - Approbation du compte de gestion 2023	-
2024 - 4	Budget principal du CCAS - Approbation du compte administratif 2023	-
2024 - 5	Budget principal du CCAS - Affectation des résultats du compte administratif 2023	-
2024 - 6	Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024	-
2024 - 7	Budget principal du CCAS - Approbation du budget primitif 2024	-
2024 - 8	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Approbation du compte de gestion 2023	-
2024 - 9	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Approbation du compte de administratif 2023	-
2024 - 10	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Affectation des résultats du compte de administratif 2023 - Régularisation des résultats antérieurs	-
2024 - 11	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Décision modificative n°1	-
2024 - 12	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Approbation du compte de gestion 2023	-
2024 - 13	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Approbation du compte de administratif 2023	-
2024 - 14	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Affectation des résultats du compte de administratif 2023 - Régularisation des résultats antérieurs	-
2024 - 15	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Décision modificative n°1	-
2024 - 16	Budget EHPAD Les Charmilles - Approbation du compte de gestion 2023	-
2024 - 17	Budget de l'EHPAD Les Charmilles - Approbation de l'Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2023	-
2024 - 18	Budget de l'EHPAD Les Charmilles - Affectation des réqultats de l'Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2023	-
2024 - 19	Budget de l'EHPAD Les Charmilles - Approbation du rapport d'activité 2023	-
2024 - 20	EHPAD Les Charmilles - Tarif du repas des personnes âgées extérieures à la résidence	-
2024 - 21	EHPAD Les Charmilles - Recours au dispositif "Argent de poche"	-
2024 - 22	EHPAD Les Charmilles - Adhésion au service commun d'achat de Lamballe	-
2024 - 23	EHPAD Les Charmilles - Adhésion à l'Union Française des Centres de Vacances (UFCV)	-
2024 - 24	Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2024	Tableau des effectifs au 01.05.24
2024 - 25	Accueil et gratification des stagiaires - Année 2024	-

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Conseil d'Administration du 12 mars 2024

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 12 mars 2024
-
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2024 - 2	Débat d'orientations Budgétaires 2024	Rapport

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Conseil d'Administration du 30 janvier 2024

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 30 janvier 2024
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2024 - 1	SAAD GIR 1 à 4 et SAAD GIR 5 et 6 - Tarification au 1er janvier 2024	Tableau

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Conseil d'Administration du 12 décembre 2023

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 12 décembre 2023
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2023 - 46	Nomination d'un Vice-Président(e) délégué(e)	-
2023 - 47	Adoption du Projet Social Municipal	Projet
2023 - 48	Mise en place de colocations intergénérationnelles - Approbation de la convention avec l'Association la Maison en Ville	Convention
2023 - 49	Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2023	Tableau des effectifs au 31.12.23
2023 - 50	Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 et au 1er février 2024	Tableau des effectifs au 01.01.24 01.02.24
2023 - 51	Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - Année 2024	-
2023 - 52	Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - Année 2024	-
2023 - 53	Instauration d'un forfait "Mobilités durables" au profit des agents de la collectivité	-
2023 - 54	Instauration d'une "Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat" au profit des agents de la collectivité	-
2023 - 55	Modification du règlement sur le temps de travail	-
2023 - 56	Acte de dépôt au Service de publicité foncière - Déconventionnement avec l'Etat - Pavillon sis 21 place Sainte-Anne	-
2023 - 57	Accord-cadre à bon de commandes pour l'achat de fournitures administratives, de consommables et de papier reprographique - Constitution d'un groupement de commande avec la Ville de Redon	Convention
2023 - 58	Sollicitation de subvention - Contrat départemental de solidarités territoriale du Département d'Ille-et-Vilaine	-
2023 - 59	EHPAD Les Charmilles - Subvention pour le Secours Populaire	-
2023 - 60	EHPAD Les Charmilles - Constitution d'une provision pour risques et charges - Créances douteuses	-
2023 - 61	Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur	-
2023 - 62	EHPAD Les Charmilles - EPRD 2023 - Décision modificative n°2	-
2023 - 63	EHPAD Les Charmilles - EPRD 2023 - Tarification au 1er janvier 2024	-
2023 - 64	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Constitution d'une provision pour risques et charges - Créances douteuses	-
2023 - 65	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Constitution d'une provision pour risques et charges - Créances douteuses	-
2023 - 66	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Attribution d'une subvention d'équilibre	-
2023 - 67	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - Décision modificative n°1	-
2023 - 68	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - Décision modificative n°1	-
2023 - 69	Budget du CCAS - Décision modificative n°2	-

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Conseil d'Administration du 10 octobre 2023

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 10 octobre 2023
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2023 - 34	Budget du SAAD GIR 1 à 4 -Affectation des résultats du compte administratif 2022	-
2023 - 35	Budget du SAAD GIR 1 à 4 - approbation de la proposition de budget primitif 2024	-
2023 - 36	Budget du SAAD GIR 5 et 6 -Affectation des résultats du compte administratif 2022	-
2023 - 37	Budget du SAAD GIR 5 et 6 - approbation de la proposition de budget primitif 2024	-
2023 - 38	EHPAD les Charmilles - EPRD 2023 - Décision modificative n°1	-
2023 - 39	EHPAD Les Charmilles - Secteur hébergement 2023 - Arrêté de tarification modificatif au 1er août 2023	-
2023 - 40	EHPAD Les Charmilles - Contrat de séjour, règlement de fonctionnement, livret d'accueil résident	-
2023 - 41	Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er novembre 2023	Tableau des effectifs
2023 - 42	Assurance statutaire des agents de l'EHPAD Les Charmilles	-
2023 - 43	Assurance statutaire des agents du CCAS	-
2023 - 44	Prévoyance des agents du CCAS et de l'EHPAD Les Charmilles	-
2023 - 45	Prolongation d'un contrat de projet à compter du 1er octobre 2023 au CCAS - Chargé(e) du développement de l'action sociale et de la santé	-

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Conseil d'Administration du 27 juin 2023

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 27 juin 2023
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2023 - 18	Installation d'un nouveau membre nommé au Conseil d'Administration au titre de l'Union Départementale des Associations Familiales d'Ille-et-Vilaine (UDAF 35)	-
2023 - 19	Installation d'un nouveau membre nommé au Conseil d'Administration au titre de l'Association France Handicap d'Ille-et-Vilaine (APF 35)	-
2023 - 20	Election du Vice-Président - Nouvelle élection suite à la démission d'un administrateur élu	-
2023 - 21	Constitution de la Commission d'Appel d'Offres du CCAS - Nouvelle élection des membres titulaires et suppléants suite à la démission d'un administrateur élu
2023 - 22	Constitution de la Commission des marchés à procédure adaptée - Nouvelle élection des membres titulaires et suppléants suite à la démission d'un administrateur élu	-
2023 - 23	Nouvelle désignation de délégués pour siéger au Conseil d'Administration du Club de l'Amitié suite à la démission d'un administrateur élu	-
2023 - 24	EHPAD Les Charmilles - Désignation des représentants du Conseil de la Vie Sociale - Annule et remplace la délibération n°44 du 13 décembre 2022	-
2023 - 25	Adoption de la feuille de route "Egalité Femmes/Hommes" - 2023-2026	Feuille de route
2023 - 26	EHPAD Les Charmilles - Approbation de la proposition de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2023	-
2023 - 27	Actualisation des redevances mensuelles des loyers acquittés par les résidents de l'EHPAD Les Charmilles applicables au 1er juillet 2023	-
2023 - 28	EHPAD Les Charmilles – Renouvellement du dispositif "Argent de poche" - Année 2023	-
2023 - 29	Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Pass'Port Mieux Etre - Exercice 2023	-
2023 - 30	Budget du CCAS 2023 - Décision modificative n°1	-
2023 - 31	Mise à disposition des maisons situées 22 et 24 rue Jean Mermoz par la Ville au Centre Communal d'Action Sociale - Bail emphytéotique	-
2023 - 32	Création d'emploi permanent, ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023	Tableau des effectifs
2023 - 33	Modification de postes au 1er juillet 2023 - Avancement de grade et promotion interne 2023	-

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Conseil d'Administration du 30 mars 2023

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 30 mars 2023
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2023 - 4	Budget du SAAD GIR 1 à 4 – Approbation du compte de gestion 2022	-
2023 - 5	Budget du SAAD GIR 1 à 4 – Approbation du compte administratif 2022	-
2023 - 6	Budget du SAAD GIR 5 et 6 – Approbation du compte de gestion 2022	-
2023 - 7	Budget du SAAD GIR 5 et 6 – Approbation du compte administratif 2022	-
2023 - 8	Budget principal du CCAS – Approbation du compte de gestion 2022	-
2023 - 9	Budget principal du CCAS – Approbation du compte administratif 2022	-
2023 - 10	Budget principal du CCAS – Affectation des résultats du compte administratif 2022	-
2023 - 11	Attribution de subventions aux associations – Exercice 2023	-
2023 - 12	Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe SAAD GIR 5 et 6 – Exercice 2023	-
2023 - 13	Budget principal du CCAS – Approbation du budget primitif 2023	-
2023 - 14	Budget de l’EHPAD Les Charmilles – Approbation du compte de gestion 2022	-
2023 - 15	Budget de l’EHPAD Les Charmilles – Approbation de l’État Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2022 / CPOM 2022	-
2023 - 16	Budget de l’EHPAD Les Charmilles – Affectation des résultats de l’État Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2022	-
2023 - 17	Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2023	Tableau

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Conseil d'Administration du 14 mars 2023

Séance du 14 mars 2023

N°

Délibération

Objet de la Délibération

Annexe

2023 - 3

Débat d’Orientations Budgétaires 2023

Rapport

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Conseil d'Administration du 31 janvier 2023

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 31 janvier 2023
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2023 - 1	SAAD GIR 1 à 4 et SAAD GIR 5 et 6 – Tarifications au 1er janvier 2023	Tarifs
2023 - 2	EHPAD Les Charmilles – Budget section hébergement – Tarifs au 1er janvier 2023 – Annule et remplace la délibération n°45 du 13 décembre 2022	-

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Conseil d'Administration du 13 décembre 2022

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 13 décembre 2022
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la délibération	Annexe
2022 - 44	EHPAD Les Charmilles – Désignation des représentants du Conseil de la Vie Sociale	-
2022 - 45	EHPAD Les Charmilles – Secteur hébergement 2023 – Tarification CPOM au 1er janvier 2023 – Annule et remplace la délibération n°37 du 11 octobre 2022	-
2022 - 46	Budget principal du CCAS – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 au 1er janvier 2023	-
2022 - 47	Budget principal du CCAS – Mise en œuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 – Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations – Application de la fongibilité des crédits – Adoption du règlement budgétaire et financier	Annexe 1 Annexe 2
2022 - 48	Budget du CCAS – Décision modificative n°1	-
2022 - 49	Attribution d’une subvention d’équilibre au budget annexe du SAAD GIR 5 et 6 – Exercice 2022	-
2022 - 50	Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022	Tableau
2022 - 51	Création d’emplois permanents statutaires – Année 2023	-
2022 - 52	Modification d’emplois permanents statutaires – Année 2023	-
2022 - 53	Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023	Tableau
2022 - 54	Recrutement d’agents non permanents contractuels pour faire face à l’accroissement temporaire d’activité et aux besoins saisonniers – Année 2023	-
2022 - 55	Recrutement d’agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles	-
2022 - 56	Accueil de stagiaires et gratification – Année 2023	-
2022- 57	Augmentation du taux d’assurances statutaires en 2023	-
2022-58	Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en œuvre par le Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine	Convention

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Conseil d'Administration du 11 octobre 2022

Ordre du jour

Procès Verbal

Liste des délibérations

Séance du 11 octobre 2022
Décision du Président - Compte-rendu
N° Délibération	Objet de la Délibération	Annexe
2022 - 31	Budget du SAAD GIR 1 à 4 – Affectation des résultats du compte administratif 2021	-
2022 - 32	Budget du SAAD GIR 1 à 4 – Approbation de la proposition de budget primitif 2023	-
2022 - 33	Budget du SAAD GIR 5 et 6 – Affectation des résultats du compte administratif 2021	-
2022 - 34	Budget du SAAD GIR 5 et 6 – Approbation de la proposition de budget primitif 2023	-
2022 - 35	Budget du SAAD GIR 5 et 6 – Tarification au 1er septembre 2022	Tableau
2022 - 36	EHPAD Les Charmilles – EPRD 2022 – Décision modificative n°1	-
2022 - 37	EHPAD Les Charmilles – Secteur hébergement – Tarification CPOM au 1er janvier 2023	-
2022 - 38	EHPAD Les Charmilles – Dispositif «argent de poche» poursuite pour les vacances de la Toussaint et de Noël – Année 2022	-
2022 - 39	EHPAD Les Charmilles – Institutions et Vie Politique – Décision d’ester en justice	-
2022 - 40	Création d’emplois permanent statutaire – Responsable qualité – Année 2022	-
2022 - 41	Modification d’emploi non permanent – Contrat de projet Programme de Réussite Éducative (PRE) – Année 2023	-
2022 - 42	Approbation de la Convention Territoriale Globale	Convention
2022 - 43	Repas annuel des personnes âgées – Prix du repas pour les personnes âgées de moins de 72 ans accompagnant les personnes âgées de 72 ans et plus	-

Délibérations

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