Démarches en ligne

Effectuer une démarche en ligne

ETAT CIVIL

Demande d'acte d'état civil

Demande de carte d'identité

Demande de passeport

URBANISME

Vos démarches d'urbanisme en ligne

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Demande d'autorisation de stationner

Demande d'autorisation d'occupation du domaine public (travaux)

LE CARRÉ 9

Billetterie

COMMERCE

Demande d'occupation du domaine public ODP (terrasses, support...)

Demande vente au déballage

Demande de vente en liquidation

Demande d'emplacement Halles et Marché plein air

Formulaire d'inscription commerçants non-sédentaires Foire Teillouse 2024

Formulaire d'inscription au marché de Noël 2024

ENFANCE

Espace Famille

DIVERS

Demande d'autorisation d'ouverture dedébit de boissons temporaire (buvette)

Demande d'arrêté municipal

Réservation de salle

Demande de prêt de matériel

Demande d'affichage de banderoles

Marchés publics

Demande d'autorisation de loterie

Formulaire nettoyage des tags

Inscription sur les listes électorales

Offres d'emploi

Espace Famille

Nous écrire

Planning des
équipements sportifs

Maison des associations
Réservation de salles

Journal de Redon

Voir tous les journaux

---

Plan de Redon

Contacts & horaires

Hôtel de Ville
18, Place Saint-Sauveur
CS 80254 - 35601 Redon Cedex

Tél. : 02 99 71 05 27
Fax : 02 99 72 24 54

contact@mairie-redon.fr

Du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
(le vendredi fermeture à 16h30)

Le samedi :
De 9h à 12h

> La mairie et Vous > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux 2022-2023-...

Conseils Municipaux 2022-2023-2024-2025

Prochaine séance du Conseil Municipal

Jeudi 21 novembre 2024 à 18 heures 00

Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour est le suivant :

___________

Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la séance.

Planning des Conseils Municipaux 2024 :

• 21 novembre 2024
• 19 décembre 2024

Planning des Conseils Municipaux 2025 :

• 6 février 2025 (DOB)
• 3 avril 2025 (Budget)
• 21 mai 2025
• 3 juillet 2025
• 2 octobre 2025
• 20 novembre 2025
• 18 décembre 2025

___________

-->Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir du 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l'objet d'une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l'obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte-rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le Maire et le ou les secrétaires.

3 octobre 2024	Bande son : Ordre du jour minuté Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Installation d'une nouvelle conseillère municipale Commissions municipales - modification de la composition Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers Commission d'Appel d'Offres - remplacement d'un membre suppléant Commission des Marchés À Procédures Adaptée - modification de la composition Convention-cadre pour l'accompagnement du quartier de Bellevue à Redon (ex-quartier prioritaire de la politique de la Ville) 2024-2026 Ilot urbain rue des Écoles / rue du Tribunal - projet de cession à la Coop de Construction - autorisation de signature d'une promesse de vente sous condition suspensive de déclassement du domaine public communal - autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire Subventions municipales aux associations 2024 - complément pour le Groupement Culturel Breton des Pays de Vilaine Budget "Ville" 2024 - décision budgétaire modificative n° 1 Budget "Ville" 2024 - correction d'écritures d'amortissements Budget annexe "Maison Médicale" 2024 - décision budgétaire modificative n° 2 Budget annexe "Châtel Haut-Pâtis" 2024 - décision budgétaire modificative n° 2 Garantie d'emprunt à l'OGEC de l'école Saint-Michel de Redon Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) suite au transfert à Redon Agglomération de la compétence "Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communaIe" - approbation du rapport Création d'emplois permanents et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2024 et au 1er octobre 2024 Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face aux besoins du chantier d'insertion - année 2024 Création d'un contrat de projet - médiation éducative et sociale - année 2024 Création d'un contrat de projet - médiation sociale et éducative - année 2024 Dérogation permettant aux jeunes âgés de 15 à 18 ans en formation professionnelle d'effectuer des travaux dits "réglementés" - années 2024 à 2026
4 juillet 2024	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE) Confluences 2030 - convention de transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage pour la passerelle de franchissement de la Vilaine entre Redon et Saint-Nicolas de Redon Restructuration du quartier de la gare - convention opérationnelle d'actions foncières signée entre la Ville de Redon, Redon Agglomération et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - avenant n° 1 Candidature de la Ville de Redon au label Ville d'Art et d'Histoire Financement du poste de chargé de mission autonomie "Parcours résidentiel et lutte contre l'isolement des personnes âgées" de Redon Agglomération Subventions municipales 2024 - attributions complémentaires Adhésion au groupement de commandes "arrêts temporaires du réseau de transport urbain et sur réservation" Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs Convention relative à l'attribution d'un concours financier au Comité Redonnais de l'Enseignement Catholique pour la rénovation du mur d'enceinte du lycée Saint-Sauveur Rue du Lycée - acquisition d'une parcelle appartenant aux Consorts Guérif Rue de la Vieille Ville - acquisition d'une bande de terrain apparteant à Monsieur et Madame Rikhye Tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire 2024-2025 Participation à une opération d'autoconsommation collective Le Carré 9 - adoption des tarifs des spectacles organisés par le Conservatoire de musique dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025
30 mai 2024	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Désignation du référent déontologue des Élus de Redon Adhésion au service commun d'achats de Lamballe Compte administratif 2023 - budget "Caveaux" - correction d'une erreur matérielle Compte administratif 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" - correction d'une erreur matérielle Compte administratif 2023 - budget Chatel-Haut Pâtis - correction d'une erreur matérielle Décision budgétaire modificative n° 1 - budget "Caveaux" Décision budgétaire modificative n° 1 - budget "Maison Médicale" Décision budgétaire modificative n° 1 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Décision budgétaire modificative n° 1 - budget "Chatel-Haut Pâtis" Tarifs caveaux 2024 Création d'emplois permanents et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2024 Avancements de grade et promotions internes 2024 - modifications de postes à partir du 1er juillet 2024 Bois de Bahurel, impasse de Bahurel et secteur de la Marionnette - acquisition de terrains appartenant aux Consorts Denoual et Leduc Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2024 pour l'année 2025 et renouvellement des tarifs dérogatoires Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le Centre Hospitalier Intercommunal de Redon-Carentoir
4 avril 2024	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Adoption du régime indemnitaire du Maire, des Adjoints, des Délégués et des Conseillers Municipaux suite au changement de composition du Conseil Municipal Commissions municipales - modifications de la composition Désignation de représentants du conseil municipal auprès de commissions, comités et organismes divers Projet de Programme Local de l'Habitat de Redon Agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - avis du conseil municipal Avenue de la Gare - vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au Département d'Ille-et-Vilaine Reconduction du dispositif "argent de poche" pour les années 2024, 2025 et 2026 Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées de Redon Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" avec Redon Agglomération - signature d'une convention Compte de gestion 2023 - budget "Ville" Compte de gestion 2023 - budget "Caveaux" Compte de gestion 2023 - budget "Maison Médicale" Compte de gestion 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Compte de gestion 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet" Compte de gestion 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis" Annexes comptes administratifs 2023 et budgets primitifs 2024 Compte administratif 2023 - budget "Ville" Compte administratif 2023 - budget "Caveaux" Compte administratif 2023 - budget "Maison Médicale" Compte administratif 2023 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Compte administratif 2023 - budget "Lotissement Le Clos Marbet" Compte administratif 2023 - budget "Chatel-Haut Pâtis" Affectation du résultat de fonctionnement - budget "Ville" - exercice 2023 Vote des taux des impôts directs locaux - taux 2024 Tarifs municipaux 2024 Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville Subventions municipales - attributions 2024 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - attribution 2024 Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - signature d'une convention - exercice 2024 Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - section Handball - 2024 Amortissements des immobilisations - ajout de natures comptables Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2024 Diaporama budget primitif 2024 Budget primitif 2024 - budget "Ville" Budget primitif 2024 - budget "Caveaux" Budget primitif 2024 - budget "Maison Médicale" Budget primitif 2024 - budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Budget primitif 2024 - budget "Chatel-Haut Pâtis"
15 février 2024	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Comité consultatif Halles et Marché - modification de la composition Vidéoprotection - création d'un groupe de travail Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière pour l'exercice 2024 Vente d'une maison appartenant au Centre Communal d'Action Sociale de Redon située Place Sainte-Anne - autorisation du Conseil Municipal Espacil Habitat - garantie d'emprunt - vingt-quatre logements jeunes au Châtel Haut Pâtis Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs Accueil et gratification des stagiaires - année 2024 Restauration du Pont des Bateliers - convention de transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrage de la Ville de Redon à la Région Bertagne Pont des Bateliers - convention de gestion et d'entretien du pont entre la Ville de Redon et la Région Bretagne Mise à jour de la feuille de route handicap "Vivre Ensemble" Mise à jour de la feuille de route "Bien vieillir à Redon" Dénomination du terrain synthétique de football du stade municipal Dénomination de l'aire de lancer du stade municipal Débat d'Orientation Budgétaire 2024
14 décembre 2023	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - approbation du Projet Social Municipal - 2020-2026 Fin de la concession d'aménagement de la ZAC du Châtel-Haut Pâtis - approbation du bilan de clôture de l'opération Maintien d'une Adjointe au Maire dans ses fonctions suite au retrait de l'ensemble de ses délégations par le Maire Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite au non-maintien de la première Adjointe dans ses fonctions Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite à la vacance d'un poste d'Adjoint Confluences 2030 - convention de mandat avec l'Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) "Eaux & Vilaine" pour l'accompagnement et l'élaboration du dossier d'évaluation environnementale conjointe - réaménagement urbain du secteur des friches Garnier et protection contre les inondations de la presqu'ïle du Port Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2024 Budget "Ville" 2023 - décision budgétaire modificative n° 3 Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 - budget "Ville" Subventions municipales 2023 - régularisation du versement en 2023 de la subvention pour emploi sportif au Football Club Atlantique Vilaine (FCAV) au titre de l'année 2022 GIP Campus Esprit Industries - garantie d'emprunt Accord-cadre fourniture de bureaux et papier reprographique - groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale de Redon Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2023 Création d'un contrat de projet - année 2024 Création d'emplois permanents et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - année 2024 Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - année 2024 Instauration d'une "prime exceptionnelle de pouvoir d'achat" au profit des agents publics de la collectivité Instauration du "forfait mobilités durables" au profit des agents de la collectivité Modification du règlement sur le temps de travail - évolution d'un droit à autorisation spéciale d'absence Usine de production d'eau potable du Paradet - cession à l'euro symbolique de l'équipement et du foncier associé à Redon Agglomération Le Carré 9 - tarifs groupes pour les spectacles à destination du jeune public Octroi de la protection fonctionnelle à une élue de la Ville de Redon - Madame Delphine Penot
16 novembre 2023	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Conseil Municipal des Enfants - modification de la représentation des Élus Adoption de l'avenant de prolongation de la convention Action Cœur de Ville de Redon - 2023-2026 Rue de Normandie - Vente du Centre d'Incendie et de Secours au Département d'Ille-et-Vilaine Avenue de la Gare - Vente du terrain d'assiette du bâtiment du Centre Départemental d'Action Sociale au Département d'Ille-et-Vilaine Changement de nom du collège Bellevue en collège Anne-Marie Boudaliez Créances irrécouvrables - budget "Ville" - Listes 2023 Subvention municipale 2023 au Centre Communal d'Action Sociale de Redon - modification du montant Subventions municipales 2023 - Attribution complémentaire aux OGEC pour la réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - année scolaire 2023-2024 Budget "Ville" 2023 - décision budgétaire modificative n° 2 Subventions municipales 2023 - régularisation du versement en 2023 de la subvention pour emploi de l'Élan Sportif Redonnais section handball au titre de l'année 2022 ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche Procédure de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale suite à l'avis favorable tacite de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAe) de Bretagne Organisation de la lutte contre les dépôts sauvages - convention avec Redon Agglomération Reconduction des modules d'enseignement artistique, culturel et patrimonial Création et gestion d'une ombrière photovoltaïque - convention d'occupation temporaire du domaine public Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2022 - communication
5 octobre 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu Assurance statutaire des agents de la Ville Prévoyance des agents de la Ville Société d'Économie Mixte d'Ille-et-Vilaine (SEM 35) Terre&Toit - approbation du rapport de gestion et de gouvernance - exercice 2022 Société Publique Locale de Construction Publique d'Ille-et-Vilaine (SPL 35) - approbation du rapport de gestion et de gouvernance - exercice 2022 Adhésion de la Ville de Redon au service commun des systèmes d'informations de Redon Agglomération Aménagement des espaces publiques de la presqu'île - installation de recharge de véhicules électriques - conventions
28 septembre 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale" à Redon Agglomération
22 juin 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Installation de deux nouvelles conseillères municipales Décisions municipales - compte-rendu Adoption de la feuille de route "égalité femmes-hommes" - 2023-2026 Commissions municipales - modification de la composition Commission d'Appels d'Offres - élection des membres titulaires et suppléants Commission des Marchés À Procédure Adaptée - modification de la composition Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Redon Comité Consultatif Halles et Marchés - modification de la composition Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de commissions, comités et organismes divers Étude urbaine sur le secteur de Bellevue - validation des objectifs du projet urbain, des modalités de la concertation préalable et des périmètres d'études préalables Confluences 2030 - Pacte de Gouvernance - avenant portant maquette financière de l'exercice 2023 Convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels de SNCF Gares & Connexions pour l'installation de caméras de vidéoprotection en gare de Redon - avenant n° 1 Budget "Ville" 2023 - décision modificative n° 1 Budget annexe "Caveaux" - décision modificative n° 1 Subventions municipales 2023 - nouvelles attributions complémentaires Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - actualisation des tarifs 2023 pour l'année 2024 et renouvellement des tarifs dérogatoires Création d'emploi permanent et ajustement des emplois - mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023 Avancements de grades et promotions internes 2023 - modifications de postes au 1er juillet 2023 Contrat de projet - chargé de projet informatique - modification de poste au 1er juillet 2023 Contrat d'apprentissage au 1er septembre 2023 Réduction des tarifs de cantine aux élèves des écoles privées - subvention aux OGEC pour l'année scolaire 2023-2024 Mise à disposition des maisons situées 22 et 24 rue Jean Mermoz au Centre Communal d'Action Sociale de Redon - bail emphytéotique Tarif garage mort au camping municipal de la Goule d'Eau Rectification de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans la grille des tarifs de location de la salle Le Carré 9 Le Carré 9 - tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2023-2024
11 mai 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-039-Commissions municipales - modification de la composition 2023-040-Convention d'objectifs tripartite avec le Centre Social Confluence - 2023-2026 2023-041-Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 - modification d'une date 2023-042-Reconduction du dispositif "argent de poche" 2023-043-Coupon Culture-Sport - renouvellement du dispositif - enfants Redonnais scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Redon 2023-044-Écoles maternelles privées - arbre de Noël - participation de la Ville 2023-045-Écoles maternelles et élémentaires publiques et privées - classes de découverte et autres activités scolaires - participation de la Ville 2023-046-Voeu de demande de garanties concernant l'offre hospitalière en Bretagne, dans notre Pays de Redon et la reconstruction d'un centre hospitalier digne de nos concitoyens
6 avril 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-010-Travaux de recalibrage et d'adaptation du réseau d'eaux pluviales urbaines du quai Jean Bart - convention avec Redon Aggloméraiton pour le transfert de la subvention DSIL à la Ville de Redon 2023-011-Adhésion de la Ville de Redon au CÉRÉMA 2023-012-ZAC du Châtel-Haut Pâtis - vente des deux lots viabilisés constituant l'îlot de Normandie 2023-013-Ajustement des emplois et mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2023 2023-014-Contrats d'apprentissage - année 2023 2023-015-Compte de gestion 2022 - Budget "Ville" 2023-016-Compte de gestion 2022 - Budget "Caveaux" 2023-017-Compte de gestion 2022 - Budget "Maison Médicale" 2023-018-Compte de gestion 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-019-Compte de gestion 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" Annexes Comptes administratifs 2022-Budget "Ville" 2023 2023-020-Compte administratif 2022 - Budget "Ville" 2023-021-Compte administratif 2022 - Budget "Caveaux" 2023-022-Compte administratif 2022 - Budget "Maison Médicale" 2023-023-Compte administratif 2022 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-024-Compte administratif 2022 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" 2023-025-Affectation du résultat de fonctionnement - Budget "Ville" - Exercice 2022 2023-026-Vote des taux des impôts directs locaux - Taux 2023 2023-027-Tarifs municipaux applicables au 1er mai 2023 2023-028-Subventions municipales - Attributions 2023 2023-029-Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Attribution 2023 2023-030-Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal de la Culture et des Loisirs - Signature d'une convention - Exercice 2023 2023-031-Emploi de l'Élan Sportif Redonnais - Section Handball - 2023 2023-032-Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2023 2023-033-Modification de l'échéancier d'amortissement de l'avance au budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" Diaporama Budget primitif 2023 2023-034-Budget primitif 2023 - Budget "Ville" 2023-035-Budget primitif 2023 - Budget "Caveaux" 2023-036-Budget primitif 2023 - Budget "Maison Médicale" 2023-037-Budget primitif 2023 - Budget "Production d'Énergie Photovoltaïque" 2023-038-Budget primitif 2023 - Budget "Lotissement Le Clos Marbet" - Clôture du budget
9 février 2023	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2023-001-Budget annexe "Châtel Haut Pâtis" - adoption du budget primitif 2023 2023-002-ZAC du Châtel Haut Pâtis - vente de terrains à bâtir situés dans la première tranche 2023-003-Adhésion de la Ville de Redon au Conseil en Architecture et Urbanisme 35 (CAU 35) - renouvellement de la convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine 2023-004-Sectorisation des inscriptions scolaires dans les écoles publiques 2023-005-Changement d'horaires de l'école Marie Curie - rentrée septembre 2023 2023-006-Changement de nom de l'école Marie Curie 2023-007-Adhésion de la Ville de Redon à l'ICOM France 2023-008-Tarifs du spectacle "Et pendant ce temps Simone Veille !" (24 mars 2023) 2023-009-Débat d'Orientation Bugétaire 2023
15 décembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-110-Projet Patrimonial et Culturel 2022-111-Dérogation au repos dominical - Autorisation d'ouverture le dimanche dans les commerces de détail et garages automobiles en 2023 2022-112-Élaboration du Règlement Local de Publicité - Arrêt du projet du Règlement Local de Publicité 2022-113-Quartier de la Houssaye - Cession gratuite d'une parcelle à la Ville par Néotoa 2022-114-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche de l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession - Modification de la délibération n° 2022-087 du 29 septembre 2022 2022-115-Création d'un budget annexe "Châtel - Haut Pâtis" 2022-116-Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 - Budget "Ville" 2022-117-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie pour le budget "cimetière-caveaux" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-118-Budget "Ville" 2022 - Versement d'une avance de trésorerie complémentaire pour le budget "production d'énergie photovoltaïque" et adoption d'une décision budgétaire modificative subséquente 2022-119-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2022 2022-120-Création d'emplois permanents statutaires - Année 2023 2022-121-Modification d'emplois permanents statutaires : changement de quotité au 1er janvier 2023 2022-122-Ajustement des emplois permanents statutaires et mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 2022-123-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité et aux besoins saisonniers - Année 2023 2022-124-Recrutement d'agents non permanents contractuels pour assurer le remplacement d'agents momentanément indisponibles - Année 2023 2022-125-Accueil de stagiaires et gratification - Année 2023 2022-126-Augmentation du taux d'assurances statutaires en 2023
17 novembre 2022	Bande son : Ordre du Jour Minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-098-Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 2022-099-Diagnostic et programme d'actions "Tranquillité publique" - constitution des groupes de travail 2022-100-Voeu à l'initiative de l'Association des Maires et Présidents d'Intercommunalité d'Ille-et-Vilaine dans le cadre de la crise énergétique et de l'évolution du coût des matières premières 2022-101-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 2022-102-Mise en oeuvre de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations, application de la fongibilité des crédits et adoption du règlement budgétaire et financier 2022-103-Budget Ville 2022 - décision modificative n°1 2022-104-Subventions municipales 2022 - attribution complémentaire 2022-105-Adoption de la convention de reversement de la taxe d'aménagement à Redon Agglomération 2022-106-Créances irrécouvrables - budget "Ville" - 3ème liste 2022 2022-107-Tarif pour perte ou détérioration d'une clef ou d'un badge pour l'ouverture de la salle Le Carré 9 2022-108-Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) dans certains litiges de la Fonction Publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - année 2022 2022-109-Rapport d'activités et rapport sur les déchets de Redon Agglomération - exercice 2021 - communication
29 septembre 2022	Bande son : Ordre du jour minuté Procès-verbal Liste des délibérations Décisions municipales - compte-rendu 2022-080-Création du groupe de travail sur le projet urbain du secteur de Bellevue 2022-081-Voeu de soutien au projet de reconstruction du Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir 2022-082-Confluences 2030 - convention de mandat pour la construction du génie civil de la station de pompage des eaux pluviales de l'île de Redon 2022-083-Débat sur les orientations générales du nouveau projet de Règlement Local de Publicité 2022-084-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Maîtrise du foncier de la seconde tranche de l'opération - Rachat de parcelles acquises par la SEM Terre &Toit (SADIV) 2022-085-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Foncier de la première tranche de l'opération - Rachat des terrains non viabilisés de l'îlot de Normandie à la SEM Terre & Toit (SADIV) 2022-086-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Rétrocession à la Commune des voiries et des espaces communs 2022-087-ZAC du Châtel - Haut Pâtis - Aménagement de la première tranche l'opération - Portage et commercialisation des terrains à bâtir non vendus à l'échéance de la concession 2022-088-Versement d'un acompte sur participation d'équilibre à la clôture de la concession de la ZAC du Châtel - Haut Pâtis 2022-089-Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026 2022-090-SA Les Foyers - Garantie d'emprunt - Nouveau foyer pour personnes handicapées Rue du Tertre 2022-091-Créances irrécouvrables - Budget "Ville" - 2nd semestre 2022 2022-092-Passage en autonomie financière du budget Cimetière-Caveaux 2022-093-Tarifs municipaux 2023 de location de salles "Le Carré 9" de Redon et application de la TVA 2022-094-Création d'emploi non permanent - Contrat de projet Médiation Éducative et Sociale - Année 2022 2022-095-Modification d'emploi non permanent - Contrat de projet Projet Sportif Municipal - Année 2023 2022-096-Approbation de la convention territoriale globale 2022-097-Charte des usages des espaces naturels

Conseils précédents

30 juin 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
12 mai 2022	Compte-rendu Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
7 avril 2022	Compte-rendu Budget Ville - Comptes administratifs 2021 Budget Ville - Diaporama de présentation Subventions municipales 2022 Tarifs municipaux 2022 Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal
3 février 2022	Compte-rendu Rapport sur les Orientations Budgétaires Diaporama de présentation Ordre du jour minuté Bande son : Procès-verbal

A lire également

• Archives Conseils Municipaux Mandat 2014-2020
• Archives Conseils Municipaux Mandat 2020-2026